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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
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CONFORMED
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORMED
BASTIDE LE CONFORT MEDICAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
3324016
Date de dépôt :
16/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/11/2014
CONFORMED de BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

Présentation de la marque CONFORMED

Déposée le 16 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CONFORMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL domicilié(e) Centre d'Activités Euro 2000, 12 Av de La Dame,30132 CAISSARGUES - 30132 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 635 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel,69448 LYON cedex 03 - 69448 - France.

La marque CONFORMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORMED est expirée depuis le 16 novembre 2014.

BASTIDE LE CONFORT MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : CONFORTMED , DOMITEC , 1 CO PROTECTION , MEDITEC , BASTIDE LE CONFORT MEDICAL , BASTIDE LE CONFORT MEDICAL , TOPINC , DOMITEC , BCM , AERODOM


BASTIDE LE CONFORT MEDICAL Société anonyme - Centre d'Activités Euro 2000, 12 Av de La Dame,30132 CAISSARGUES - 30132 - France - SIREN 305635039


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel,69448 LYON cedex 03 - 69448 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Draps à usage médical, draps chirurgicaux, draps pour incontinents ; couvertures à usage médical, couvertures chauffantes à usage médical ; oreillers à usage médical, oreillers à air à usage médical, oreillers contre l'insomnie ; traversins à usage médical ; matelas à usage médical, matelas à air à usage médical ; matelas pour l'accouchement ; alaises à usage médical ; brancards à usage médical ; chaises percées à usage médical ; fauteuils à usage médical ; bassins hygiéniques à usage médical ; lits construits spécialement pour les soins médicaux ; lits hydrostatiques à usage médical ; mobilier spécial à usage médical.